BRUNO ETIENNE ET ASSOCIES - CONSEIL Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3138721
Date de dépôt :
21/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2011
Présentation de la marque BEA SERVICES
Déposée le 21 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUNO ETIENNE ET ASSOCIES - CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BEA SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-05 du 1 février 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUNO ETIENNE ET ASSOCIES - CONSEIL domicilié(e) 10 rue Lionel Terray, 92508 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 687 678 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno ETIENNE BRUNO ETIENNE ET ASSOCIES - CONSEIL - France.
La marque BEA SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138721.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEA SERVICES est expirée depuis le 21 décembre 2011.
BRUNO ETIENNE ET ASSOCIES - CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : BEA CONSULTING , STUDIOLEARN com
BRUNO ETIENNE ET ASSOCIES - CONSEIL Société à Responsabilité Limitée - 10 rue Lionel Terray, 92508 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 401687678
Monsieur Bruno ETIENNE BRUNO ETIENNE ET ASSOCIES - CONSEIL - France
Inscription le 6 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457224 - Publication au BOPI 2007-07-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05
Logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) , programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur) , progiciels, supports de données magnétiques et optiques. Produits de l'imprimerie et publications, livres, manuels, journaux, bulletins, magazines, brochures et périodiques, affiches et photographies, matériel d'enseignement et d'instruction, papeterie : tous les produits précités concernant la finance, la gestion et l'administration commerciale et de bureau et les technologies de l'information. Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, projets [aide à la direction des affaires], conseil et assistance pour la négociation d'accords de coopération technique et commerciale, estimation en affaires commerciales, conseils en stratégie commerciale et industrielle, conseils en stratégie de développement technologique, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, promotion des ventes [pour des tiers], publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique : services d'informations commerciales, y compris informations fournies en ligne à partir d'une base de données par le biais de pages Web sur Internet, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques. Affaires financières, analyse financière, services d'évaluation financière, informations financières, consultation en matière financière, investissement et constitution de capitaux, services d'investissement, analyse de projets d'investissements à contenu technologique, conseil et assistance pour la négociation d'accords financiers, parrainage financier, placement de fonds ; tous les services précités concernant la finance et les technologies de l'information. Enseignement, enseignement par correspondance, instruction, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums et de séminaires, services d'éducation, d'enseignement et de formation ; mise à disposition de locaux pour des cours, séminaires, symposiums et conférences ; publication, y compris publication électronique ; tous les services précités concernant la finance, la gestion et l'administration commerciale et de bureau et les technologies de l'information. Reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique], conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, services de dessinateurs d'arts graphiques, duplication de programmes informatiques, création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques [sites Web], programmation pour ordinateurs, installation de logiciels, mise à jour de logiciels, élaboration [conception] de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un serveur de bases de données, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, consultation en matière d'ordinateurs, services de conseils, assistance, analyses, conception, évaluation et programmation concernant les logiciels et le matériel informatique ; conseils et assistance concernant l'évaluation, le choix et l'exécution de logiciels, de matériel informatique et de systèmes de traitement de données ; conseils et assistance concernant l'évaluation et le choix de solutions techniques informatiques, expertises [travaux d'ingénieurs], étude de projets techniques, étude de projets de recherche-développement, services d'information (non compris dans d'autres classes) concernant les domaines techniques et les technologies de l'information, étude de projets techniques, concession de licences de propriété intellectuelle.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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